Michel Rebillon


De: Michel REBILLON
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Collège des représentants des associations ou organismes représentant les professionnels qui interviennent dans le champ du handicap composé au plus de 35 membres
LADAPT
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: REBILLON (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000032490911(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: REBILLON (Michel)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Michel Rebillon
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000027399649(source JORF)
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Michel REBILLON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Michel Rebillon
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437062(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Michel Rebillon
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (L'ADAPT)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Rebillon (Michel, Maurice)
directeur d'une association d'aide aux handicapés ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.